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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES"
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PASSEPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSEPORT
"SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES", en abrégé "S.T.B.L.", SARL

Numéro de dépôt :
94544020
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque PASSEPORT

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSEPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES" domicilié(e) TARBES (65) Place du Général Brauhauban - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 037 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PUBLI-LEGAL - France.

La marque PASSEPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT est expirée depuis le 4 novembre 2004.

SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES" a également déposé les autres marques suivantes : REISEPASS , PASAPORTE , PASSPORT , PIERRE CLEMENT " LE NOM DE LA TRADITION " , MARITE


"SOCIETE TARBAISE DE LA BOUTIQUE DES LANDES", en abrégé "S.T.B.L.", SARL - TARBES (65) Place du Général Brauhauban - France - SIREN 349037069


SARL PUBLI-LEGAL - France


Inscription le 25 novembre 1997 - Concession de licence n°246257 - Publication au BOPI 1997-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves, à savoir: conserves de plats cuisinés, de foies gras et de spécialités régionales Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigres; sauces (sauf sauces à salades); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.